ESEF 2021
Que faut-il pour préparer
un rapport de la meilleure qualité ?
Toutes les données deviennent échangeables entre les systèmes, interrogeables d’un clic et comparables entre elles.
Tous
les outils et applications qui traitent de l’information financière sont
concernés.
· XBRL est dans un premier temps la cible : le besoin est de
produire des rapports XBRL.
· XBRL va devenir rapidement la source : le besoin est de
lire des rapports XBRL pour alimenter les systèmes.
·
L’objectif est que XBRL
entre au cœur des systèmes d’information.
L’ESEF consiste à
structurer le contenu des états financiers et rendre l’information plus
accessible, compréhensible et utilisable pour les comparaisons et les analyses.
L’ESEF est
aujourd’hui limité par l’ESMA au marquage des états financiers primaires, mais
les avantages de combiner des informations lisibles par l’homme et lisibles par
machine peuvent aider de nombreux domaines à passer des processus manuels
inefficaces à l’utilisation de données structurées.
D’autres systèmes
de création de rapports nécessitent des informations plus granulaires à
baliser, ainsi que des informations textuelles. Cela ouvre le champ de la
numérisation beaucoup plus large de l’information comme les informations
environnementales et sociétales qui sont de plus en plus utilisées dans
l’évaluation des opérations d’une entreprise.
L’avenir est donc à la production de plus en plus d’informations accessibles via le web, précises et structurées.
Il est temps de faire évoluer les systèmes pour préparer ces informations, plutôt que d’essayer de reproduire et de transformer les anciens processus qui utilisaient des technologies d’édition papier.
Table des matières
La navigation dans la taxonomie
La taxonomie IFRS 2021 vs 2020
Le manuel d’utilisation de l’ESEF et autres
ressources
Les validations de cohérence du marquage
La production d’un bon fichier XHTML
Comment le bon outil peut-il vous aider?
Réduire le temps de
préparation du rapport complet période après période
Faire face aux
complexités du rapport
Réduire le temps de marquage et de la conversion d’un
PDF en fichier xHTML
Qu’entend-on par qualité?
La
qualité est généralement définie comme l’« aptitude à l’emploi ». Les
données numériques sont préparées pour
être traitées par des ordinateurs. Pour les ordinateurs, un fait est vrai ou
faux en application de règles simples. Seuls les dépôts iXBRL sans erreur sont
réellement exploitables.
Absence d’erreurs techniques
C’est pourquoi la première étape vers la qualité est un rapport qui ne contient aucune erreur résultant de l’application des règles de conformité iXBRL ni des règles de publication précisées et décrites dans la « Conformance Suite » de l’ESMA.
Absence d’erreurs comptables
Les erreurs comptables ne sont pas vérifiées par le
logiciel de préparation à l’exception :
·
des attributs [balance] et
[periodType] qui sont nécessaires à la validation des calculs,
·
des erreurs de report ou d’arrondis d’un même
élément d’un tableau à l’autre.
Les autres erreurs de logique comptable ne sont pas
vérifiées.
Par exemple : l’égalité Actif=Passif n’est pas vérifiée.
Besoin de précision
Les
ordinateurs n’acceptent que des éléments explicites, ils ne peuvent pas traiter
des significations implicites ou ambiguës. Par conséquent, les préparateurs
doivent décrire explicitement chaque ligne de leurs états financiers :
Par exemple, le concept « Créances » ne peut être
utilisé que dans un bilan par ordre de liquidité et dans un bilan courant/non-courant,
seuls les concepts « Créances non-courantes » ou « Créances courantes »
peuvent être utilisés.
En
termes de contenu, la qualité du rapport ne s’améliore pas du seul fait qu’il soit
écrit dans un langage structuré. A contrario, la qualité ne doit pas être dégradée
du fait qu’il est balisé.
La taxonomie ESEF/IFRS
Les
taxonomies peuvent sembler complexes pour les déclarants non avertis. En fait,
la taxonomie ESEF utilisée pour les rapports ESEF est la taxonomie IFRS qui est
une organisation très complète de toutes les informations requises par les
normes IFRS.
·
connaitre leurs états
financiers et les normes IFRS qui les sous-tendent,
·
connaitre la signification comptable de chaque rubrique,
·
se familiariser avec la signification
comptable des éléments de la taxonomie ESEF,
·
connaitre les règles de
marquage ESEF.
La navigation
dans la taxonomie
Pour les besoins de l’ESEF, il est possible de ne naviguer
que dans la hiérarchie [présentation].
|
|
 |
[Références : IFRS taxonomies https://www.ifrs.org/issued-standards/ifrs-taxonomy/#general-resources ] – ESEF taxonomy translated https://www.esma.europa.eu/document/esma-esef-taxonomy-2020
La taxonomie IFRS 2021 vs 2020
La
taxonomie ESEF/IFRS évolue tous les ans. Si la taxonomie 2020 ne présente pas
de différence par rapport à celle de 2019 en ce qui concerne les éléments
pouvant figurer dans les états financiers primaires, il n’en est pas de même
pour la taxonomie 2021. Celle-ci introduit quelques 105 éléments de type
[monetaryType] pouvant être retenus pour le balisage des états financiers
primaires.
|
La taxonomie IFRS 2021 comprend des modifications à la
taxonomie IFRS 2020 reflétant les normes IFRS modifiées. La taxonomie IFRS 2021 comprend également de nouveaux
éléments de pratique commune et des améliorations générales de la taxonomie
pour soutenir un marquage de haute qualité : ·
les informations à
fournir en rapport avec IAS 19 Avantages du personnel; ·
l’information présentée
dans les états financiers primaires : o 27 actifs et passifs liés aux contrats, o L’élément « Résultat de l’exercice » dans les
capitaux propres est créé, o 5 éléments actifs et passifs concernent l’IFRS 17, o 63 éléments de Résultat, OCI ou Flux de trésorerie, o 8 éléments détaillés dans le « Résultat par action », o Et une dimension spécifique aux retraitements cumulatifs liés
à une nouvelle norme. |
[référence : ESEF reporting manual :
Guidance 1.2.2. As soon as a new element that can substitute an entity-specific
disclosure is included in the ESEF core taxonomy (i.e. in the RTS on ESEF as
published in the EU Official Journal), issuers should adopt that new ESEF
taxonomy element.]
Le manuel d’utilisation de l’ESEF et autres
ressources
La
référence (le document légal) est le RTS. Le manuel de l’ESEF documente et
commente les règles édictées dans le RTS et recommande les contrôles à mettre en œuvre pour s’assurer que les règles
sont suivies. Ces contrôles sont décrits dans la « Conformance
suite » pour être implémentés dans les logiciels de préparation.
Les
préparateurs doivent être particulièrement attentifs aux recommandations de marquage,
d’ancrage et de libellés de leurs éléments.
|
Le
manuel d’utilisation de l’ESEF est mis à jour chaque année et les
modifications sont datées. Principales
mises à jour et précisions du manuel en 2021. 1.3.1
Signification comptable : dans le cadre de la signification
comptable d’un élément, il faut tenir compte de l’attribut de période (instant
ou durée) du concept sélectionné. 1.3.3
Information figurant dans le RTS (tableaux 1 et 2 de l’annexe II) : si
elle n’est pas présente dans les états financiers de l’émetteur, elle ne doit
pas être balisée. Il
n’y a pas d’obligation de créer une extension pour baliser les notes
afférentes aux états financiers si l’information d’un émetteur ne correspond
à aucun des éléments du tableau 2 de l’annexe II. Néanmoins, l’ESMA encourage
les émetteurs à créer des balises de bloc d’extension, car ces informations
sont utiles aux utilisateurs finaux. 1.4.2
Ancrages plus étroits : l’obligation d’ancrer à des éléments
« plus étroits » existe non seulement lorsque l’extension est
exclusivement une combinaison d’éléments de la taxonomie de base, mais chaque
fois qu’il y a une combinaison de deux éléments de taxonomie ou plus. 1.5.1
Dimensions dans les états financiers primaires : les émetteurs sont
autorisés à définir et à utiliser des dimensions et des membres de domaine
lorsqu’il existe un besoin spécifique de les introduire afin de mieux
communiquer les informations contenues dans le rapport aux utilisateurs. 3.3
Ancrage : les relations d’ancrages sont rappelées pour les concepts
et sont complétées pour les membres, les dimensions et les hypercubes. 3.4.4
et 3.4.5 Libellés : Les taxonomies d’extension doivent appliquer des
libellés préférés sur les liens de présentation, le cas échéant. Cela
concerne les libellés de début et de fin de période et total. Les libellés définis
dans d’autres rôles (p. ex. verbose, net, etc.) peuvent être attribuées aux libellés
préférés. Il
est possible qu’un élément de la taxonomie d’extension d’un émetteur soit
affecté avec plusieurs ressources de libellés définies avec différents attributs
'xlink:role'. 3.4.6
Base de liens de présentation : elle doit refléter la structure de
la couche lisible par l’homme du rapport de l’émetteur. Cela signifie : ·
qu’un élément de ligne ne
doit apparaître dans la base de liens de présentation que s’il est associé à
une valeur existante dans l’année de référence (c’est-à-dire qu’il ne doit
pas apparaître, par exemple, s’il a été utilisé dans le passé mais qu’il
n’est plus utilisé), ·
et que l’ordre des
éléments dans la taxonomie d’extension doit être identique à l’ordre dans la
couche lisible par l’homme du rapport. Au contraire, il n’est pas nécessaire
que les libellés définis dans la taxonomie des extensions pour les concepts
IFRS soient identiques à l’élément de ligne utilisé dans la couche lisible
par l’homme du rapport. Considérations
techniques: pour les éditeurs de logiciels quant au format et contenu du
fichier XHTML. |
Il est bon également de se référer aux documents préparés
par le consortium XBRL qui ajoutent des précisions ou recommandations relatives
aux rapports iXBRL.
Le marquage iXBRL
La
sélection de balises
Ne pas oublier que le choix des balises se fait en
fonction de leur signification comptable:
Par exemple, une
dépense dans le compte de résultat n’a pas la même signification comptable que
l’ajustement pour ce type de dépense dans l’état des flux de trésorerie.
Le sens comptable est donné par le libellé de
l’élément, le libellé de documentation et, en cas de doute, la référence à la norme IFRS.
Les concepts sont généralement (mais pas toujours)
organisés par « classes » définies par un [abstract] et un total.
Par exemple:
 |
Pour
trouver le bon élément de taxonomie, vous pouvez vous référer à ces classes,
cependant, les [abstract] n’ont aucune signification comptable, la signification
comptable est donnée par le libellé du total de la classe. |
|
|
|
Il est possible d’utiliser un élément de taxonomie
dont le libellé standard ne serait pas le même que celui de la ligne des états
financiers et de lui ajouter un libellé personnalisé à condition que la
signification comptable soit la même.
Le marquage
Pour
juger du choix d’un élément de taxonomie pour marquer un fait des états financiers, il convient de tenir compte
de la signification comptable de l’élément de taxonomie.
Lorsqu’un
élément de taxonomie n’existe pas pour marquer un fait, une balise représentant
une extension personnalisée doit être créée. Ces extensions doivent être
réduites au minimum car elles affectent la comparabilité des rapports ESEF entre
eux.
 Les attributs d’un élément |
Un minimum de formation est nécessaire pour
s’approprier la signification et l’utilisation des attributs des éléments de
taxonomie. Les outils de préparation assistent l’utilisateur dans la mesure
du possible mais une intervention humaine est nécessaire. |
Les extensions
Une
ligne qui n’a pas d’élément correspondant dans la taxonomie ESEF est marquée
avec un élément spécifique à l’entité qui peut être un élément plus explicite
ou une agrégation d’éléments de taxonomie.
Les attributs adéquats doivent être renseignés pour les extensions.
Le
libellé reproduit celui des états financiers en français. Il est possible de
créer le nom de l’extension à partir du libellé en français ou en anglais. Il
est également possible d’attribuer un libellé en anglais ou d’autres langues.
Les ancrages
Pour
être compris et ne pas affecter la comparabilité, les éléments spécifiques créés
par extension doivent être ancrés à l’élément de taxonomie qui a la
signification comptable la plus proche et appartenant à la classe dont il fait
partie [wider anchor].
S’il
représente l’agrégation d’éléments qui existent dans la taxonomie, ces éléments
doivent être listés en tant qu’ancrages « plus étroits » [narrower anchors].
[références : XBRL
International guidance : https://www.xbrl.org/guidance/esef-rules-anchoring-extensions/ ]
Les validations
Les validations de base
Les validations de base doivent être gérées par l’outil
de préparation en cours de marquage afin d’éviter des allers et retours
consommateurs de temps.
Il s’agit principalement des contrôles :
. Sur le marquage complet des faits dans les tableaux,
. Sur la validité des calculs (ce qui implique que les
périodes, les périodicités, les soldes, les échelles et formats de valeur
soient correctement renseignés),
. Sur la présence des ancrages pour les extensions,
. Sur la présence de doublons de tagging ou de libellés.
Les validations de conformité
Les
validations de conformité du rapport ESEF comportent les mêmes validations de
base plus des validations du rapport ixbrl lui-même ainsi que du format du
dossier de remise.
|
Le résultat des validations est de deux natures
différentes : . les erreurs qui doivent être corrigées avant remise, . les [warnings] dont l’objectif est d’attirer
l’attention sur certains points qui peuvent éventuellement constituer des
défauts de qualité. Ces warnings ne constituent pas nécessairement des
erreurs. Par exemple, . un arrondi est
acceptable et ne constitue pas une erreur de calcul, . une valeur
de signe négatif alors qu’elle est supposée être positive ne constitue pas
nécessairement une erreur (cas des « Réserves » qui ne sont pas
obligatoirement positives). |
Les validations de cohérence du marquage
Le
dernier niveau de validation concerne le choix des balises et des éléments
d’ancrage. Cette validation fait intervenir une grande proportion de jugement.
Il
est important que le marquage fasse l’objet d’une revue indépendante en interne
et que les extensions soient documentées autant pour leur bien fondé que pour
documenter leur reproduction pour les exercices futurs.
Enfin,
l’audit peut introduire des propositions de marquage différentes de celles
retenues par le groupe qu’il faudra évaluer. Il est aussi recommandé de fournir
aux auditeurs le « dry run » pour qu’ils puissent préparer leur
opinion sur le marquage retenu.
Est-ce
vraiment complexe ?
·
Quelques heures de formation
sont nécessaire pour s’approprier les bases.
·
Techniquement, seulement
une dizaine de notions sont à connaitre.
·
Les outils doivent
faciliter le travail et non introduire de la complexité.
[référence : ESEF
validation rules https://www.esma.europa.eu/document/esef-validation-rules ]
La production d’un bon fichier XHTML
Préparateurs
et utilisateurs doivent-ils s’inquiéter de l’apparence de leur rapport s’il est
imprimé: c’est ce que la technologie PDF a développé depuis des années,
impliquant le coût d’agences de design hautement rémunérées? Ou devraient-ils
se préoccuper davantage de la façon dont leur rapport sera utilisé avec la
technologie moderne?
En
outre, comme l’écrit XBRL International: « Travailler avec des données
iXBRL ne consiste pas seulement à explorer des rapports à l’aide d’un
navigateur Web. Les rapports iXBRL valides peuvent être chargés dans
n’importe quel processeur conforme, et les données qu’ils contiennent peuvent
être consommées par les moteurs d’analyse, chargées dans des bases de données
pour interrogation ou traitées dans de nouveaux rapports. Tout cela peut
être fait tout en conservant des liens vers les informations telles qu’elles
ont été initialement rapportées et présentées. »
Comment le bon outil peut-il vous aider?
 |
- reproduire les processus antérieurs et ajouter le balisage, - externaliser tout ou partie du processus, - ajouter des briques logicielles et augmenter les délais et les risques d’erreurs par des opérations manuelles d’import/export, - utiliser les ressources internes pour l’ensemble du processus, - s’équiper d’une solution intégrée pour l’ensemble des processus de préparation des rapports. |
Réduire
le temps de préparation du rapport complet période après période
Les difficultés inhérentes à la préparation d’un rapport
financier :
·
Plusieurs utilisateurs
travaillent en parallèle,
·
Les données proviennent de
différentes sources et sous-systèmes,
·
Les contrôles de cohérence
sont manuels ainsi que corrections ponctuelles dans les tableaux et le texte,
·
Les traitements de divers
fichiers et formats MS Office sont manuels,
·
Pas de workflow et de contrôles d’accès
personnalisés qui définissent l’assurance qualité et la piste d’audit,
·
La finition et les vérifications
des rapports pour l’impression sont manuelles.
Un outil de Disclosure Management complet et performant
intègre toutes les étapes de préparation dans un même environnement assurant le
travail en parallèle et contrôlé à partir de l’import des données sources
jusqu’à la mise en page pour impression.
Faire
face aux complexités du rapport
Un rapport annuel est beaucoup plus complexe que la seule
partie des états financiers balisés en iXBRL.
·
l’import des données
sources directement dans les tableaux,
·
la gestion des arrondis et
ajustements manuels,
·
la vérification croisée
entre les valeurs dans les tableaux et les valeurs dans le texte,
·
le balisage des tableaux et
du texte (grâce à l’outil de tagging intégré),
·
le report des valeurs sur la
clôture suivante,
·
la gestion des
modifications de dernière minute.
AMANA
SMARTNOTES répond entièrement et parfaitement aux exigences
Réduire le temps de marquage et de la conversion
d’un PDF en fichier xHTML
AMANA XBRL TAGGER répond entièrement et parfaitement aux exigences
La conversion de tous les documents MS Word, PDF, HTML ou InDesign, le traitement de toutes les taxonomies ainsi que l’accent mis sur la manipulation conviviale raccourcissent énormément le temps nécessaire à la création du rapport annuel. En outre, une fois que le « tagging » est créé, il se reporte l'année suivante, ce qui fait gagner du temps, rapport après rapport.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire